Qui assure la coordination de la sécurité lors des événements ?
On constate une nette augmentation de l'attention portée à la sécurité au travail lors du montage et du démontage des événements. La nature des travaux et les risques qui y sont associés sont déterminants à cet égard. Le cas échéant, l'organisateur qui passe commande pour la construction de scènes, de tribunes, de décors, d'échafaudages, de structures en treillis, etc., doit désigner un coordinateur de sécurité.
Qu'en est-il des salons et des expositions ?
Lors de l’organisation de salons et d’expositions, l’obligation de coordination et la responsabilité sont souvent plus complexes et il convient d’examiner la structure organisationnelle. Il est clair que lorsque plusieurs parties interviennent sur un même lieu de travail, la loi sur le bien-être au travail (4 août 1996) s’applique. Toutefois, pour certaines situations de travail spécifiques, diverses dispositions du Codex s’appliquent :
- Chapitre III: travail simultané sur un même lieu de travail ou sur des lieux de travail voisins, quel que soit le statut (salarié ou indépendant), avec ou sans lien contractuel entre les parties ;
- Chapitre IV : travail avec des tiers, c’est-à-dire des travailleurs externes venant travailler dans l’établissement, simultanément avec les propres salariés qui y sont affectés ;
- Chapitre V : TMB, application déterminée par la nature des travaux et lorsque plusieurs exécutants/entrepreneurs travaillent simultanément ou successivement.
Lors du montage et du démontage d’un salon, ces trois situations sont possibles ; l’une, deux, voire aucune d’entre elles ne s’appliquant. Il ne faut pas seulement tenir compte de la nature des travaux, mais aussi du statut de l’organisateur et de tous les acteurs présents sur le terrain ! Il est donc conseillé de le préciser clairement dès le départ dans le dossier de sécurité.
Qui assure alors la coordination de la sécurité lors d’un salon ?
Précisons tout d’abord que, dans chacune des situations susmentionnées, il est obligatoire de coordonner la collaboration en toute sécurité, à tous les niveaux : en tant qu’employeur, en tant qu’exposant si ses propres salariés travaillent sur place ou si des tiers sont engagés, en tant que propriétaire du site qui dispose également de salariés sur place, et en tant qu’organisateur pour ses propres collaborateurs, les travaux qu’il fait réaliser, ainsi que l’organisation générale et les risques communs sur lesquels il exerce un pouvoir de décision ou de contrôle. La responsabilité légale ne peut être librement transférée. Un règlement du salon ou un règlement intérieur ne suffit pas à constituer un plan de sécurité et de santé.
La situation doit être évaluée à tous les niveaux. Afin de structurer l’approche :
- Il convient tout d’abord de vérifier, pour chaque ouvrage, si un projet de construction cohérent ou un TMB s’applique, puis d’identifier les maîtres d’ouvrage et, le cas échéant, de désigner un coordinateur de sécurité.
- Par ailleurs, la coordination doit être assurée pour l’ensemble du salon, car de nombreuses entreprises et travailleurs indépendants travaillent simultanément ou successivement dans le même espace.
Deux niveaux de coordination interdépendants
S’il existe des stands ou des projets de construction cohérents relevant du champ d’application du TMB, le coordinateur de sécurité désigné (pour la conception et la réalisation) doit tenir compte des travaux non liés à la construction.
L’employeur de l’établissement – propriétaire des lieux et organisateur, qu’il s’agisse ou non de la même entité – occupe une position clé, car il doit avoir une vue d’ensemble de tous les entrepreneurs qui effectuent des travaux dans l’établissement. Si l’organisateur est locataire, il rassemblera les données et documents nécessaires à son niveau. Dans tous les cas, dans le cadre de leur obligation d’information et de coordination, ils tiennent compte des risques liés aux constructeurs de stands qui effectuent des activités de construction présentant certains risques (TMB).
Conclusion
Il doit donc exister des lignes claires d’information et de concertation entre les coordinateurs de sécurité, les conseillers en prévention et l’organisation générale du salon. Le TMB fait référence au « maître d’ouvrage des travaux de construction », qui, dans le cadre d’un salon, peut être l’organisateur pour les infrastructures communes qu’il fait construire. Pour les stands, les exposants agissent en tant que maîtres d’ouvrage distincts, désignant un coordinateur de sécurité conformément aux dispositions légales. La réglementation ne prévoit pas expressément la désignation d’un coordinateur de sécurité centralisé au motif qu’ils se trouvent sur le même site d’exposition.
Du point de vue de la prévention, il est bien sûr particulièrement pertinent que la même personne soit désignée comme coordinateur pour tous les stands concernés. Cela ne serait possible que si tous les acteurs tenus de procéder à cette désignation en vertu de l’arrêté royal TMB désignaient le même coordinateur de sécurité. Cela pourrait par exemple être encadré par un règlement du salon, avec pour avantage de pouvoir utiliser un dossier général de sécurité et de santé comme instrument global, tout en étant suffisamment spécifique à chaque stand ou structure.
Chaque situation doit être évaluée au cas par cas et avec bon sens, en tenant compte de la loi sur le bien-être au travail. Des accords clairs et écrits sont nécessaires concernant la fonction et les tâches de toutes les parties concernées. Étant donné que la question de savoir qui doit désigner le coordinateur de sécurité, compte tenu du nombre d’acteurs impliqués, n’est pas toujours simple ni claire, le contenu de cet article a été validé par la Direction générale « Humanisation du travail » du SPF Emploi, du Travail et de la Concertation sociale (SPF WASO), à la demande de notre conseillère en sécurité Pascale Wienk (360 Solutions – Risk & Safety).